Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSMOPOLITAN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJA domicilié(e) 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 146 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BEJA, M. Xavier Jaoui domicilié(e) 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France.
La marque COSMOPOLITAN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEJA, SAS - 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France - SIREN 539146241
SAS BEJA, M. Xavier Jaoui - 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 7 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690735 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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