Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSMOPOLITAN DESIGN
BEJA, SAS

Numéro de dépôt :
4215758
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
COSMOPOLITAN DESIGN de BEJA

Présentation de la marque COSMOPOLITAN DESIGN

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMOPOLITAN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJA domicilié(e) 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 146 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BEJA, M. Xavier Jaoui domicilié(e) 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France.

La marque COSMOPOLITAN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOPOLITAN DESIGN arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

BEJA a également déposé les autres marques suivantes : B BluTeck , inki , MAZZINI SOFAS , E-ZIGO


BEJA, SAS - 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France - SIREN 539146241


SAS BEJA, M. Xavier Jaoui - 18 rue francis de pressense - 93210 - La plaine st denis - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 7 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690735 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).